V-1.2, r. 4.1 - Règlement sur la signalisation des sentiers de véhicule hors route

Article 43 Versions de la disposition

2012-09-01

43. Les principaux messages de la signalisation d’indication sont les suivants:

1°  La signalisation de direction indiquant la direction à suivre et la distance à parcourir, en kilomètres, pour atteindre une destination, principalement une municipalité locale ou un autre État. Cette signalisation est à fond vert:

2°  La signalisation de rappel de distance indiquant la distance à parcourir, en kilomètres, pour atteindre une destination. Cette signalisation est à fond vert:

3°  La signalisation d’identification de sentier de véhicule hors route indiquant les sentiers numérotés d’un réseau régional ou d’un réseau Trans-Québec:

Cette signalisation est à fond vert pour les sentiers régionaux de motoneige et à fond blanc pour ceux de véhicule tout-terrain

Cette signalisation est à fond bleu pour les sentiers Trans-Québec de motoneige et à fond blanc pour ceux de véhicule tout-terrain.

Cette signalisation peut être complétée par l’un des 4 points cardinaux pour indiquer l’orientation du sentier. Le panonceau d’un point cardinal est à fond vert, pour les sentiers régionaux, ou à fond bleu, pour les sentiers Trans-Québec.

Le panonceau de jonction peut également accompagner la signalisation d’identification de sentier pour indiquer l’approche d’un sentier de raccordement pour atteindre un sentier d’un réseau régional ou d’un réseau Trans-Québec. Ce panonceau est à fond vert, pour les sentiers régionaux, ou à fond bleu, pour les sentiers Trans-Québec.

4°  La signalisation de limite territoriale indiquant l’entrée à l’intérieur du territoire d’une municipalité locale ou celui d’exploitation d’un club d’utilisateurs de véhicules hors route. Cette signalisation est à fond vert:

5°  La signalisation d’équipement de santé indiquant la présence d’un hôpital ou d’un centre local de services communautaires (CLSC) à proximité d’un sentier. Cette signalisation est à fond vert:

6°  La signalisation de stationnement indiquant la présence d’une aire de stationnement ou d’une aire de stationnement connexe. Cette signalisation est à fond vert:

7°  La signalisation d’impasse indiquant la présence d’un sentier sans issue. Cette signalisation est à fond vert:

8°  La signalisation d’une période d’ouverture de sentier indiquant que la circulation sur le sentier est permise à toute heure. Cette signalisation est à fond vert:

A.M. 2011-011, a. 43.